Michel Evano

De: Michel Evano
cadre contractuel, adjoint au sous-directeur des opérations immobilières
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des opérations immobilières
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000031921964(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201628/01/2016
De: Michel Evano
cadre contractuel, adjoint au sous-directeur des opérations immobilières
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des opérations immobilières
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000031218127(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 201525/09/2015
De: Michel Evano
agent contractuel, adjoint au sous-directeur des opérations immobilières
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
JORFTEXT000030988290(source JORF)
délégation de signature
09 Août 201509/08/2015
De: Michel Evano
agent contractuel, adjoint au sous-directeur des opérations immobilières
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
JORFTEXT000029422035(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 201405/09/2014
De: Michel Evano
agent contractuel, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000027947400(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201315/09/2013
De: Michel Evano
agent contractuel, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000027683152(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201310/07/2013
De: Michel Evano
agent contractuel, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000026321226(source JORF)
délégation de signature
29 Août 201229/08/2012
De: Michel Evano
agent contractuel, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000024809948(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201118/11/2011
De: Michel Evano
agent contractuel, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000024695150(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 201122/10/2011
De: Michel Evano
agent contractuel, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000024600336(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201128/09/2011
De: Michel Evano
agent contractuel, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Direction générale de l’administration et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000024277087(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011